Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques : 15/05 – Autorisation d’occupation du domaine public délivrée à Monsieur Alain MOREAU…

Date limite de réponse :

1 document Publié le

  • Autorisation d’occupation du domaine public délivrée à Monsieur Alain MOREAU, gérant de l’établissement FOS Coquillages à l’occasion des « Cabanes du Port » 2023.

    PDF 407,5 ko Télécharger

Autorisation d’occupation du domaine public délivrée à Monsieur Alain MOREAU, gérant de l’établissement FOS Coquillages à l’occasion des « Cabanes du Port » 2023.